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Marques déposées par COMPAGNIE INDUSTRIELLE POUR LA TRANSFORMATION DE L'ENERGIE
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C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
COMPAGNIE INDUSTRIELLE POUR LA TRANSFORMATION DE L'ENERGIE

Numéro de dépôt :
1032626
Date de dépôt :
10/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque C

Déposée le 10 novembre 1977 par COMPAGNIE INDUSTRIELLE POUR LA TRANSFORMATION DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE INDUSTRIELLE POUR LA TRANSFORMATION DE L'ENERGIE, domicilié(e) Société Anonyme, 3, boulevard Anatole-France, AUBERVILLIERS, (Seine-saint-Denis). - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque C est expirée depuis le 10 novembre 1987.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE POUR LA TRANSFORMATION DE L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : COGIE


COMPAGNIE INDUSTRIELLE POUR LA TRANSFORMATION DE L'ENERGIE - Société Anonyme, 3, boulevard Anatole-France, AUBERVILLIERS, (Seine-saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, (y compris la T.S.F.) et particulièrement matériel et équipement électriques, y compris les pièces détachées;appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.